Domaine LE CHAMP DES DUCS GIGONDAS Appellation Gigondas Contrôlée MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIÉTÉ ANDRÉ BERNARD . PROPRIÉTAIRE-RÉCOLTANT A GIGONDAS . LA CAVE DES VIGNERONS 84190 GIGONDAS / FRANCE .
Présentation de la marque Domaine LE CHAMP DES DUCS GIGONDAS Appellation Gigondas Contrôlée MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIÉTÉ ANDRÉ BERNARD . PROPRIÉTAIRE-RÉCOLTANT A GIGONDAS . LA CAVE DES VIGNERONS 84190 GIGONDAS / FRANCE .
Déposée le 26 juillet 2002 par la société GIGONDAS LA CAVE COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Domaine LE CHAMP DES DUCS GIGONDAS Appellation Gigondas Contrôlée MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIÉTÉ ANDRÉ BERNARD . PROPRIÉTAIRE-RÉCOLTANT A GIGONDAS . LA CAVE DES VIGNERONS 84190 GIGONDAS / FRANCE . » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Domaine LE CHAMP DES DUCS GIGONDAS Appellation Gigondas Contrôlée MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIÉTÉ ANDRÉ BERNARD . PROPRIÉTAIRE-RÉCOLTANT A GIGONDAS . LA CAVE DES VIGNERONS 84190 GIGONDAS / FRANCE . a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine LE CHAMP DES DUCS GIGONDAS Appellation Gigondas Contrôlée MIS EN BOUTEILLE A LA PROPRIÉTÉ ANDRÉ BERNARD . PROPRIÉTAIRE-RÉCOLTANT A GIGONDAS . LA CAVE DES VIGNERONS 84190 GIGONDAS / FRANCE . est expirée depuis le 26 juillet 2012.
GIGONDAS LA CAVE COOPERATIVE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36